
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
1. Objectif du Contrat
Flavie EECKHAUTE, opérant sous le nom Hécate graphique design, propose des services de graphisme et d'illustration en freelance. Ces conditions régissent la collaboration entre Flavie EECKHAUTE et ses clients, dans un esprit de coopération mutuelle.
2. Devis et Tarifs
Les tarifs des services de Flavie EECKHAUTE seront détaillés dans un devis accepté par le client. Des ajustements tarifaires peuvent être discutés au fil de l'évolution du projet.
3. Modalités de Paiement
Un acompte équivalent à 50% du montant total du devis sera demandé au lancement du projet, avec le solde payable à la livraison. Les modalités de paiement seront convenues ensemble pour garantir la flexibilité.
4. Droits d'Auteur
Flavie EECKHAUTE conserve les droits d'auteur sur ses créations, sauf accord contraire précisé dans le devis. La fourniture des fichiers sources peut être envisagée avec des frais supplémentaires.
5. Modifications et Révisions
Le devis inclura un nombre initial de révisions. Des ajustements ou révisions supplémentaires pourront être envisagés, avec une discussion transparente sur les coûts éventuels.
6. Délais de Livraison
Les délais de livraison seront stipulés dans le devis. Flavie EECKHAUTE s'efforcera de respecter ces délais, tout en maintenant une communication ouverte en cas d'éventuels retards.
7. Confidentialité
Toutes les informations fournies par le client seront traitées de manière confidentielle. Flavie EECKHAUTE s'engage à ne pas divulguer ou utiliser ces informations à des fins autres que celles du projet en cours.
8. Responsabilité
Flavie EECKHAUTE n'assume pas la responsabilité des modifications apportées par des tiers sans son accord, et elle encourage une collaboration ouverte pour répondre aux besoins du client.
9. Résiliation du Contrat
Le client peut résilier le contrat sous certaines conditions, détaillées dans le devis. En cas de résiliation, des frais raisonnables pour les travaux effectués seront envisagés.
10. Litiges
En cas de litige, la priorité sera de rechercher une solution amiable. Si nécessaire, toute contestation sera traitée de manière constructive et respectueuse des intérêts de chacune des parties.